Hôtel des Grèves Bleues ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Hôtel des Grèves Bleues, SAS au capital social de 80 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Annecy sous le numéro RCS Annecy 512 634 807, SIRET 512 634 807 00021, numéro de TVA intracommunautaire FR38 512 634 807.

Présidente : Mme Camille Ferrand.
Siège social : 7 quai des Grèves, 74000 Annecy, France.
Téléphone : 04 50 45 12 88.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Camille Ferrand, en sa qualité de présidente de la SAS Hôtel des Grèves Bleues.

4. Classement et assurances

L'établissement est un hôtel de tourisme classé 3 étoiles au sens de l'article L.311-6 du Code du tourisme, le classement étant délivré par un organisme accrédité et enregistré auprès d'Atout France. L'hôtel a souscrit une assurance de responsabilité civile professionnelle auprès de la MAIF, 200 avenue Salvador Allende, 79000 Niort. La taxe de séjour est collectée pour le compte de la commune d'Annecy et reversée conformément aux articles L.2333-26 et suivants du Code général des collectivités territoriales.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de l'Hôtel des Grèves Bleues, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Annecy seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.